Assemblee Departementale du 18 mars 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DC_2015_10_06_8708Programme Alcotra 2014-2020: TRA[ce]S - Délibération
DRH_2016_01_25_8897Divers mouvements de personnel : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion. - Délibération
DRH_2016_02_09_8980Evolution des dispositifs apprentissage et emplois d'avenir - Délibération
ENV_2016_01_20_8887Projet Alcotra 2014-2020 "L'@venture géologique" - Délibération
FP_2016_02_04_8948Sortie d'inventaire comptable : - des biens obsolètes du 1er octobre 2014 au 31 décembre 2015 au budget principal et aux budgets annexes de Salagon, Quinson, Brigade bleue et Laboratoire vétérinaire, - des frais d'études non suivies de réalisation - Délibération
SAJ_2016_01_15_8875Adoption du procès-verbal de la réunion plénière du 4 décembre 2015 - Délibération
SAJ_2016_02_05_8958Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SIDL_2016_02_02_8928Mise à jour du règlement départemental d'aide sociale (RDAS) volet rSa et actions d'insertion suite à la fusion du rSa activité avec la prime pour l'emploi - Délibération
T_2016_01_22_8892Projet Alcotra 2014-2020 "Bike connexion" - Délibération
T_2016_01_22_8893Projet Alcotra 2014-2020 "La Routo, itinéraire et patrimoine de la transhumance" - Délibération
UHF_2016_01_19_8882Fonds Départemental d'Appui aux Communes : intégration de la commune de Val d'Oronaye - Délibération